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Le site web [Nom du site] (ci-après “le Site”) est édité par Probox Algérie, une société enregistrée sous le numéro [Numéro d’enregistrement], dont le siège social est situé à [Adresse complète].
Nom de l’entreprise : Probox Algérie
Statut juridique : [Exemple : SARL, SPA, etc.]
Siège social : [Adresse]
Numéro d’immatriculation : [Numéro]
Capital social : [Montant du capital]
Email : [Email de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Directeur de publication : [Nom du responsable]
2. Hébergeur du Site
Le site est hébergé par :
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3. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Probox Algérie ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation préalable.
4. Protection des Données Personnelles
Probox Algérie s’engage à protéger la confidentialité des informations fournies par les utilisateurs. Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à [Email de contact].
5. Responsabilité
Probox Algérie ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris les pertes de données, d’opportunités ou toute autre préjudice financier.
6. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Probox Algérie ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux conséquences de leur utilisation.
7. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur en Algérie. En cas de litige, les tribunaux algériens seront seuls compétents.
Pour toute question, veuillez nous contacter à [Email de contact].
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